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Le réglement

réglement intérieur

Titre 1 - Droit d'accès
  • Article 1 : L'accès aux installations du Tennis Club d'Albi est réservé aux membres, aux membres honoraires. Tous les membres sont tenus de présenter à la demande leur carte d'adhésion, pour contrôle : aux membres du bureau, du comité dont le nom est affiché au club-house, aux gérants, aux employés de l'association.
  • Article 2 : Seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent prétendre à l'utilisation des installations du Club (courts extérieurs, salles et courts du Centre de Ligue).
  • Article 3 : L'utilisation des courts par des joueurs de passage, en dehors des heures d'affluence, peut-être accordée par le Comité de Direction contre paiement d'un droit horaire unique par court. Le montant de ce droit est fixé chaque année par le Comité de Direction. Si le passager joue avec un membre du club, seul le tarif Invité s'appliquera.
  • Article 3 bis :Le montant de la cotisation annuelle, le montant du jeton de lumière, le montant des cartes temporaires, le montant de l'inscription à l'école de tennis et plus généralement le montant de toute somme à recouvrer auprès des membres de l'association est de la compétence exclusive du Comité de Direction. Le montant des cotisations, jeton de lumière et cartes temporaires sont ratifiés par l'assemblée générale.
  • Article 4 : Tous les membres du club sont tenus de respecter le règlement en vigueur concernant le Stadium Municipal et notamment l'article relatif au stationnement des véhicules à moteur.
  • Article 5 : L'entrée du club se fera entre la salle N°1 et le centre de ligue. Aucun véhicule n'est admis dans l'enceinte du Club et du Stadium. L'entrée précipitée sera laissée libre afin de permettre l'accès de véhicules de secours. Les dirigeants du Club se réservent le droit de faire respecter l'interdiction de stationner devant l'entrée principale par tous moyens de droit.
Titre 2 - Tenue des joueurs
  • Article 6 : Le port par les joueurs de la tenue de tennis et des chaussures de tennis est obligatoire.
  • Article 7 : Il est formellement interdit de jouer “torse nu”, en maillot de corps ou en maillot de bain. Il est également interdit d'évoluer dans ces tenues sur l'ensemble des installations du Club.
Titre 3 - Utilisation des courts
  • Article 8 : Le Comité de Direction a tous pouvoirs pour réglementer la réservation et l'utilisation des installations du club.
  • Article 9 : Les installations seront laissées à la disposition du professeur de tennis selon un planning arrêté chaque année par le Comité de Direction et le professeur.
  • Article 10 : Tout joueur est tenu d'arroser le court avant de jouer. En fin de partie, il est tenu de passer le filet et de balayer les lignes. Ceci implique de terminer la partie 5 mn avant la fin de l'heure de jeu. Cette disposition s'applique également aux professeurs de tennis et à tout autre utilisateur des cours.
Titre 4 - Réservations
  • Article 11 : La réservation des courts et des salles s'effectue par internet tous les jours et ce jusqu'à 48H à l'avance. Pour chaque heure réservée 2 noms devront être notés obligatoirement. L'éclairage des courts et des salles reste à la charge des joueurs qui doivent s'en acquitter avant de jouer. Son coût est fixé chaque année par décision du Comité de Direction. En période hivernale les salles pourront être utilisées tous les jours de 8h à 22h. Des heures pourront être affectées au professeur, à l'école de tennis, aux entraînements des équipes. Un planning de ces heures sera arrêté chaque année par le Comité de Direction et affiché au club-house.
  • Article 12 : La réservation est obligatoire et individuelle. Nul ne peut réserver son court et celui d'un autre membre en même temps. Sauf pour son conjoint ou son enfant. Dans ce cas, la réservation ne peut se faire pour plus de deux courts ou plus de deux heures.
  • Article 13 :La prise de possession des courts se fait à heure précise. Tout joueur qui n'occupera pas le court dans le premier quart d'heure de sa réservation perdra le bénéfice de cette heure. Tout joueur prenant possession du court en retard ne pourra prétendre reporter le temps perdu sur l'heure suivante.
  • Article 14 : Les professeurs peuvent réserver un court ou une salle avec un membre du club qui prend des leçons ou qui est susceptible d'en prendre avec eux à condition ne porter le nom de l'adhérent sur le planning de réservation.
Titre 5 - Discipline
  • Article 15 : Les membres du Comité de Direction, les employés du club, les gérants du club-house ont tous pouvoirs, pour veiller au respect du présent règlement, pour relever tous manquements à son application et au règles de bonne conduite y compris sportives et les signaler aux membres dirigeants du bureau du Comité de Direction.
  • Article 16 : Le Comité de Direction a les pouvoirs les plus étendus en matière disciplinaire. En la matière, il peut prononcer l'exclusion : d'un membre du Comité de Direction, de cet organe, dans les conditions fixées par l'article 17, § a des statuts, d'un membre de l'association, dans les conditions fixées par l'article 9 des statuts. Cette décision n'est pas susceptible d'appel.
  • Article 17 : Le Comité de Direction et partant l'association, ne sont pas responsables des pertes ou vols commis sur l'ensemble des installations de l'association.
Titre 6 - Administration
  • Article 19 : Le Président représente l'association. En cas de vacance, pour quelque motif que ce soit, cette fonction échoit au Vice-Président délégué. Le Trésorier rend compte de la situation financière de l'association à toute sollicitation du bureau et du Comité de Direction. Il s'assure de la mise à jour régulière de la comptabilité de l'association et du respect des obligations comptables et fiscales. Le secrétaire général est chargé des comptes rendus du bureau, du comité, des assemblées ; Il s'assure de la mise à jour du registre spécial des associations. Il est en charge des archives de l'association. Il veille à la bonne réalisation des courriers et il seconde le Président et le Vice-Président délégué dans toutes les relations extérieures de l'association.
  • Article 20 : Le Comité de Direction a tous pouvoirs pour mettre en place le nombre de commissions qu'il jugera utile et nécessaire au bon fonctionnement du club. Ses pouvoirs recouvrent notamment : - la fixation du nombre de commissions et leur objet - les modalités de leur fonctionnement - la nomination et la révocation de leur président - l'approbation de leur budget - leur dissolution.
Titre 7 - Tournois et compétitions
  • Article 21 : Lors des tournois, les installations sont réservées pour la compétition. Le juge-arbitre pourra libérer selon les possibilités des courts pour les membres du club en concertation avec le Comité du tournoi. Les jours de rencontres inter-clubs une salle et deux courts extérieurs seront laissés à la disposition des membres du club.
Titre 8 - Réglementation
  • Article 22 : L'adhésion à l'association sportive Tennis Club d'Albi sous-entend la connaissance et l'adhésion sans réserve au présent règlement. Le présent règlement intérieur ainsi que les statuts sont affichés au club-house. Une copie pourra être délivrée, à ses frais, à tout membre qui en fera la demande au Président.
  • Albi, le 20 Novembre 2013.
  • Règlement adopté par le Comité de Direction du : 20 Novembre 2013.
  • Règlement adopté par l'Assemblée Générale en du : 13 novembre 2013.